Montignac-Charente-pont-centre

Comptes-rendus des conseils municipaux

Vous trouverez ici les derniers compte-rendus de nos conseils municipaux. Si vous souhaitez avoir des informations sur les compte-rendus plus anciens, vous pouvez contacter la mairie.

Ordre du jour du prochain Conseil Municipal

  • Contrat de Ruralité du Ruffecois ; autorisation d’inscrire la commune dans le recensement des projets (dépôt d’une fiche navette)
  • Modalité de mise en oeuvre du Compte Epargne Temps
  • Adhésion à l’Office de Tourisme d’Angoulême – Année 2017
  • Proposition de bail professionnel pour le local situé 10 place du Docteur Feuillet
  • Tarif de location du gîte d’étape
  • Tarif de location de la salle panoramique
  • Modalités de mise en oeuvre du Droit Individuel à la Formation (DIF)
  • CITRAM CHARENTE : Avenant n°2 relatif à la nouvelle tarification pour l’année scolaire 2016-2017 (desserte lieux-dits Lugérat, le Tapis et les Boiteaux)
  • SDEG16 : Remplacement d’une lanterne vétuste rue Saint Etienne
  • SDEG16 : Programme de résorption des sources lumineuses contenant du mercure
  • Tarifs des services scolaires à la rentrée scolaire 2017-2018
  • Dénomination de la Voie Communale n°1 : rue Jean-Mathieu
  • Avis concernant la dénomination de la future communauté de communes, ainsi que sur son siège
  • Questions et informations diverses


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